Salut tout le monde,
Avant toute chose, si je ne suis pas dans la bonne catégorie, je m'excuse par avance, en espérant que mon post pourra être replacé dans la bonne case...
Comme je l'ai indiqué en Mai lors de l'acquisition de ma belle, voici un topo de la situation. Oui je sais, Mai => Septembre, ça fait quelques semaines ;-) on dira que je ne suis pas doué avec la paperasse et que ça m'ennuie profondément... J'attends souvent que ma femme en ai ras le c** pour que je me bouge. Donc dans un sens merci à elle lol
Alors voici mon histoire...
J'ai toujours adoré le tuono et encore le RSV depuis le modèle 2004-2005. Malheureusement j'ai toujours cru que c'était hors budget.
Que les puristes aprilia sautent ces 2-3 lignes, mais après 3 ans en hornet (première moto) 5 ans en Z750 j'ai eu envi d'une vraie moto.
Après avoir donc fait l'acquisition l'an dernier d'un voiture en Italie, expérience réussi et procédure au final pas si complexe que cela, je me suis dit "pourquoi pas une moto aussi ?" Je précise qu'il faut quand même un peu patience et aimer l'aventure...
Je me mets donc un soir a regarder rapidement sur internet, et la, quelle surprise !!! des tuonos dans mes prix !!!! après quelques mails traduit via reverso et google traduc (je ne parle pas Italien et me débrouille en Anglais) je reçois enfin des réponses. Attention l'Italie à environ 10 ans de retard sur les arnaques internet lol... les mecs me disent qu'ils sont militaires, que la moto est chez des amis et qu'ils me la livreront bla bla bla... Bref je trie et tombe enfin sur des personnes sérieuse. Entre temps, je me suis aussi fait insulté, je pense que les proprietaires me prenaient pour un arnaqueur, je peux les comprendre.
Bref je continue mes échanges de mails, je trie, je recommence et à un moment, oh miracle, une RSV 1000 en Sicile... Oui oui sur l'Ile au bout de la pointe de l'Italie.
Je vous passe donc les échanges avec le vendeur pour arriver directement au lieu de rdv.
J'examine la moto, conforme aux photos, documents et autres informations reçues par mail. Je lui laisse ma femme en guise de garantie et lui demande d'essayer la moto, en bon passionné, il a peur mais accepte, je vais un tour de son parking, reviens (avec un sourire jusqu'aux oreilles) et lui dit ok c'est bon...
C'est maintenant que les choses marrantes commencent :
En Italie il existe 2 docs pour rouler, le certificat de propriété et la carte de circulation, il faut IMPERATIVEMENT les faire radier pour exportation, sinon la préfecture refusera de faire la carte grise en France. Cette radiation se fait soit au PRA (préfecture) soit dans des agences ayant une sorte de délégation de pouvoir leur permettant de faire les procédures administratives du PRA. On en trouve plusieurs dans les villes.
Nous optons pour cette dernière solution et nous nous rendons dans l'agence administrative (pas d'équivalence en France désolé).
Lors de la radiation la plaque d'immatriculation qui est propriété de l'Etat est rendue et suite à la radiation pour exportation, un certificat temporaire d'immatriculation m'est donné ainsi qu'une magnifique plaque d'immatriculation en carton format A4 paysage... très pratique quand il pleut ou quand il s'agit de la fixer sur le support de plaque surtout quand il se trouve entre les deux échappements. (pour info pour une voiture c'est la même chose, et surtout il n'en donne qu'une à mettre à l'arrière du véhicule.
Bien évidement tout cela à un cout. (env 100€ de mémoire).
Une fois les documents en main, et le carton fixé comme on peut sur la moto, direction Paris !!
Durant le trajet la douane m'arrete en france, regarde la plaque me questionne un peu, regarde les docs, sourie et me laisse très gentiment partir. (il semble exister un vide juridique sur le format de plaque, la lois française impose un format mais l'Europe reconnait l'existence des plaques de transit Italienne qui malgré les apparences sont tout ce qu'il y a de plus officielles et légale et même si mes cours de droit sont un peu loin, l'Europe prime sur la France.)
Debut de la procédure en france :
Le document le plus simple a obtenir est le quitus fiscal, il vous suffit de vous rendre a votre centre des impots et de le demander, c'est gratuit et vous devez juste présenter les documents Italien, une copie de votre pièce d'identité et d'un justif de domicile.
Pour la suite, le RSV du haut de ses 140 cv est bien évidement au dessus des 100 cv imposés pour la France, c'est la qu'on dit "encore une magnifique spécificité de notre beau pays" mais c'est un autre débat qu'on pourra abordé plus tard...
Il faut donc passer par la case concess pour un petit bridage 100cv.
Une fois que c'est fait, il faut aller à DRIRE de chez vous accompagné du certificat de conformité européen (donné par le vendeur s'il la, ce qui est rare, ou commandé sur le site d'aprilia pour 150€) afin qu'il vous délivre un attestation de réception à titre isolé d'un pays membre de l'UE.
Voila, j'en suis la...
Une fois ce papier obtenu, vous n'avez plus qu'a aller à la préfecture avec :
- Carte de circulation RADIEE POUR EXPORTATION et ORIGINALE
- Certificat de propriété RADIEE POUR EXPORTATION et ORIGINALE
- Une facture si pro ou attestation de vente si particulier
- Une photocopie de la pièce d'identité du vendeur si particulier
- Le certificati de conformité européen
- La facture ou attestation du concess indiquant que le bridage a été fait
- La reception a titre isolé de DRIRE
- Un justif de domicile
- Le quitus fiscal
- Une photocopie de votre pièce d'identité
- Un chèque ou votre carte bleue ;-) faut passer à la caisse maintenant.
Voila mon histoire est un peu longue mais j'ai essayé d'être assez complet pour que vous sachiez bien ou vous mettez les pieds.
A bientôt sur les routes ou aux abords d'une piste.