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[kilou78]

Hello !
bon, çà se corse ton histoire, mais t'inquiètes, çà va se solutionner  ;-)

Alors, quoi faire :

Etape 1 :
Appeler le vendeur et lui expliquer cordialement la situation : pas d'enervement surtout, sinon il pourra s'en servir contre toi...
- option 1 : il est ok et, à l'amiable, paie une partie/totalité des frais (peu probable à mon avis  :-? )
- option 2 : il veut rien entendre : on passe à l'etape 2 :

Etape 2 :
Trouver une assistance juridique :
- appelle ton assureur, mais d'un cas à l'autre ils peuvent ou pas t'aider
- par quel biais as-tu acheté la moto ? Par exemple, si tu es passé par la Centrale, tu as une assisitance juridique qui est top et te guideras  ;-)

Etape 3 :
Formaliser ta demande au vendeur :
C'est le début de tout, tu dois envoyer un recommandé AR au vendeur avec demande de remboursement des frais (sur présentation d'un devis indicatif de ton garage sans expertise) ou reprise du véhicule au prix de vente initial
Si tu ne fais pas çà, il y a vice de forme et le vendeur n'a aucune obligation vis à vis de toi.

Etape 4 :
Organiser l'expertise
Une expertise coute de 150 à 300 Euros
Si tu as une bonne assistance (ex : La Centrale), ils le prennent à leur charge.
Tu vas donc mandater un expert, et prévenir le vendeur pour qu'il puisse commanditer un contre-expert afin que l'expertise se fasse avec des représentants des deux parties. C'est très important car à ce stade, il n'y aura plus de contestation quant au rapport d'expertise, qui jugera si le problème était présent ou non AVANT la vente (je ne parle pas ici de la possibilité que le vendeur etait de mauvaise foi  :evil ).

Etape 5 :
Chercher un compromis avec le vendeur
Selon l'expertise, tu vas faire une proposition ou non de partage de frais / reprise du véhicule.
- option 1 : il est ok et, à l'amiable, paie une partie/totalité des frais
- option 2 : il veut rien entendre : on passe à l'etape 6

Etape 6 :
Demander dédommagement en justice
Là c'est le début de la galère : compte entre 6 et 18 mois de procédure. 3 cas possibles :
- option 1 : réglement à l'amiable forcé avec partage des coûts (probable)
- option 2 : demande sans suite (si le vendeur a un bon avocat), tu l'as ds le Q  :langue
- option 3 : si ton avocat arrive à prouver que le vendeur est de mauvais foi : dol, et reprise de la moto + versement de dommages et intérêts (peu probable)

Voilà ;-)

Dis toi que pendant tout ce process, la moto reste immobilisée
Si tu commences à payer des reparations car tu veux rouler ou tu as trouvé un moteur d'ocaz, c'est fini, tes poursuites seront déboutées !

Hésite pas, bon courage et tiens nous au jus  :-d

[ratus]

Sans vouloir noircir le tableau, tout ceci est bien beau mais si c'est un particulier comme je l'ai compris, encore faut-il prouver qu'il avait connaissance d'un prob sur la brêle.
Donc si pas de moyen de prouver que le vendeur était au courant ou s'il n'est pas professionnel de la mécanique..........

Peux-être me trompes-je ?

[kilou78]

Sans vouloir noircir le tableau, tout ceci est bien beau mais si c'est un particulier comme je l'ai compris, encore faut-il prouver qu'il avait connaissance d'un prob sur la brêle.
Donc si pas de moyen de prouver que le vendeur était au courant ou s'il n'est pas professionnel de la mécanique..........

Peux-être me trompes-je ?

Oui, tu te trompes  ;-)
Dans tous les cas, le code civil est très clair, le vendeur, même s'il etait pas au courant (dans ce cas on dit qu'il est "de bonne foi") , peut etre condamné à payer repartaions / ou reprise du véhicule
S'il etait au courant et a caché la chose, il peut en plus etre condamné pour dommages et intérêts

Code civil :
L.211-1 - Les règles relatives à la garantie des vices cachés dans les contrats de consommation sont fixées par les articles 1641 à 1648, premier alinéa, du code civil reproduits ci-après :
"Art. 1641. - Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus."
"Art. 1642. - Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même."
"Art. 1643. - Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie."
"Art. 1644. - Dans le cas des articles 1641 et 1643, l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix telle qu'elle sera arbitrée par experts."
"Art. 1645. - Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu'il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l'acheteur."
"Art. 1646. - Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu'à la restitution du prix et à rembourser à l'acquéreur les frais occasionnés par la vente."
"Art. 1647. - Si la chose qui avait des vices a péri par suite de sa mauvaise qualité, la perte est pour le vendeur, qui sera tenu envers l'acheteur à la restitution du prix et aux autres dédommagements expliqués dans les deux articles précédents.
Mais la perte arrivée par cas fortuit sera pour le compte de l'acheteur."
"Art. 1648, premier alinéa. - L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur, dans un bref délai, suivant la nature des vices rédhibitoires et l'usage du lieu où la vente a été faite."

[ratus]

Eh, bon à savoir ;-) Merci kilou78 pour les infos.

[RSV31]

T'as essayé de contacter le mec qui te l'a vendu?
Auquel cas, est-il surpris de ce qui t'arrive et prêt à comprendre ton problème ou a-t-il botté en touche directe ? :!:

[Alittlefred]

SALUT LES GARS,

Les news:

je donne pas trop de détail au cas ou un oeil ennemi trainerai sur le site:

En gros j'envois sur les conseils de mon assistance juridique, un Recommandé A/R demain lui proposant une résolution amiable, avec devis etc prix de la moto + frais de galere.

En parrallele j'envoie copie au service juridique de mon assurance qui a déja enregistré ma déclaration de litige.

Si le vendeur (particulier) n'est pas ok c'est l'assurance qui prend le relais

en meme temps je fais faire une analyse d'huile.

Donc en gros je fais la meme chose que ce que vous me conseillez.
Le courrier part demain le temps d'aller chez pitlane prendre des photos.

La suite dans 7 jours, délai légal accordé au vendeur pour me répondre.

c'est pas grave si la moto est immobilisé je prendrai ma revanche et vous mettrais une rouste sur la sortie circuit dés que j'aurais retrouvé une nouvelle bellissima RSV .

MERCI j'vous tiens au jus

[JeanPhi46]

Perso j'ai été trés décu de l'analyse d'huile , en gros la conclusion du rapport dis qu'on ne pas pas déterminer le kilométrage d'un moteur par cette méthode ,qu'il faut effectuer un second prélèvement dans 3000kms.
J'ai passé l'étape de la mise en demeure restée sans réponse ,hier l'expert est passé voir ma machine ,il enquete ca risque d'etre long aussi
 :v