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[rsvtrix]

Bonjour, a tous je me suis présenté hier suite a l'achat d'un rsv r de 2007.
Désormais je vous contacte car le service d'immatriculation de la sous-préfecture locale me pose problème.
Je m'explique la moto que j'ai acheté provient de chez un professionnel étranger, j'ai fournit d'après l'interlocutrice de la sous-préfecture tous les documents nécessaires( c'est a dire certificat d'immatriculation étranger, facture, quitus fiscal, certificat d'homologation européen, demande d'immatriculation...)Mais là ou ça coince c'est que lorsque la sous préfecture fait une demande d'immatriculation au nouveau logiciel"SIV" celui-ci ne reconnait pas le type européen  de la moto et se bloque.
Alors ma question est: Est-ce que les possesseurs de rsv r 2007 peuvent me donner leur "type européen et leur type min "?
Celui indiqué sur mes papier étant "e11*92/61*0093*05"(le type min étant contenu dans le numéro de série devrais être "RRK0036S"
En partant du constat que la moto ai été homologuée en Europe je serais surpris que le type min soi spécifique  a un pays (l'Angleterre pour mon cas.)
Je serais tout de même surpris qu'aucun rsv r n'ai été immatriculé en France en 2007 d'où mon interrogation sur le fait que le logiciel ne reconnaisse pas  le type.
Je remercie par avance tous ceux qui pourrons m'aider, ou ne serais-ce que me renseigner sur le type européen et le min des rsv r de 2007.

[rsvtrix]

Apparemment mon sujet n'inspire pas beaucoup, pour être plus clair j'aimerais savoir si un aimable possesseur de rsvr de 2007 pourrais m'indiquer la référence indiquée dans la rubrique D.2.1 de la carte grise de sa moto.
Cette rubrique figurant sur la carte grise correspond au "CNIT" ou Code National d'Identification du Type.
Merci d'avance.

 

[leguy]

pas specialiste la dedans , mais le probleme vient peut etre du bridage 100 cv que l'on a en france et pas en angleterre à ma connaissance , d'ou un type mine different .

[yolo]

ce soir si j'ai pas zapper je pourrais te filer les référence d'un 2006, je doute que le type de mine est changer avec le 2007

[Pilou]

...(le type min étant contenu dans le numéro de série devrais être "RRK0036S" ...

Si c'est le numéro de ta moto RRK0036S , alors c'est une 2006

[rsvtrix]

Je vous remercie pour le coup de main car la sous-préfecture me fais galérer depuis trois semaine et ne parait pas vouloir trouver la solution a mon problème.

[Rotaxman]

Le plus simple et le plus rapide..
Contact le service homologation de  Piaggio France qui sera le plus à même de te donner le numéro de cnit correspondant à ta moto.
Par contre , il est tout a fait possible que que ton véhicule ne soit pas immatriculable en France,venant d'Angleterre ou les 100cv n'existe pas..ton numéro de série commençant par "ZD4RRK0036S" et correspondant a une version 105KW!!

[Raven]

Et à part ça, cette putain des lois dans 100cv n'est pas contraire au droit communautaire, non non, du tout.

On ne peut juste pas acheter LIBREMENT sa bécane en dehors du circuit français.

Raven, bon courage pour immatriculer ta belle...

[le gelbe]

chez nous (Belgique) les motos sont livrèes en 100 cv ou full au choix .... sachant que la taxe de mise en circulation depends de la puissance du papelar soit 123€ pour 100cv soit pas loin de 650€ pour un rsv full. autant dire qu'une grande partie des becannes sont en 100 cv papier...

[max55thir]

chez nous (Belgique) les motos sont livrèes en 100 cv ou full au choix .... sachant que la taxe de mise en circulation depends de la puissance du papelar soit 123€ pour 100cv soit pas loin de 650€ pour un rsv full. autant dire qu'une grande partie des becannes sont en 100 cv papier...

Je trouve ce système de surtaxe vraiment bien en Belgique!! la France devrait prendre exemple!!
Car le mec qui achète un RSV4 à 20 000 euros, pour 500 euros de plus il roule en full en toute légalité
En + ça rapporterait de l'argent à l'état

[Warrior09]

Je pense qu'il voulait dire que les 100 ch ne sont QUE sur papier...  Un peu comme chez nous.  :tappe
Mais bon, peut-être je me trompe ,avec les Belges...  :plol    

[rsvtrix]

Sur les conseils de rotaxman j'ai contacté piaggio France et en effet le type correspond a un modèle anglais en full.
Donc je suis partis pour tenter une homologation a titre isolé qui veut dire bridage et contrôle de conformité chez un concessionnaire Aprilia plus passage au banc pour demander ensuite une attestation de conformité' et après une homologation a titre isolé....ce sera très  long et très embettant.
Pour info le certificat d'homologation européen ne suffit pas en France il faut un certificat de conformité Francaise.
Donc pour ceux qui comptent acheter a l'étranger Faites bien attention et ne soyez pas aussi Couillons que moi.
J'espère que mon cas évitera a d'autres ce genre de désagrément et que je vais réussir un jour a faire les papiers pour pouvoir profiter de ma belle.

[krikri]

bon courage. :aua

[max55thir]

J'espère qu'elle en 100% origine sinon va faloir que tu rechange tout!!! (cligno, pot, ...)

[le gelbe]

Je pense qu'il voulait dire que les 100 ch ne sont QUE sur papier...  Un peu comme chez nous.  :tappe
Mais bon, peut-être je me trompe ,avec les Belges...  :plol    

c'est bien ça, mais chez nous, les assus ne font pas la chasse vu que le tarif moto est le même pour 60 cv que pour 200cv...


bon courrage, ta demarche risque de prendre du temps et ptet bien le benf que t'as fait en allant chercher ta belle chez les rosbeefs....

[buzzlevrai]

slt
juste comme ça
tu as pense a acheter un cadre avec la carte grise francaise ??
tu laisses ta moto tel quelle tu mets la plaque et tu change le numero de serie (ça peut se faire ) .
j'ai vue un cadre avec carte grise il y a pas longtemps si je trouve je te le donne en mp
a+

[krikri]

y a pas de numero frappés sur le cadre?

[rsvtrix]

Krikri a raison les numéros de série sont gravés sur le cadre au niveau de la potence de fourche.
La solution du remplacement de cadre sera envisagée en dernier recours' car d'autres difficultés se poseraient a moi:
On doit pas en trouver avec papier valides et en bon état tous les jours, il serai nécessaire de le faire contrôler et ensuite faire la transplantation.
Je ne doute pas de mes capacités à le faire (sans vouloir être prétentieux ), mais j'aurais des remords a cannibaliser ma moto avant même d'avoir pu en profiter.
Enfin vu la situation je vais devoir me renseigner au maximum étudier les deux solution (avantages, inconvénients) et ensuite me lancer.
Merci pour l'info buzzlevrai si tu as des nouvelles tient moi au courant on sais jamais ça pourrais m'intéresser.

[buzzlevrai]

slt j'ai trouve mais c'est pas donne !!
a discuter avec le vendeur mais c'est pas celui la que j'avais vue je continue a cherhcer .
a+
envoye en mp

[buzzlevrai]

j'en ai trouve un a 500 euros je te mp

[rsvtrix]

Bonjour un ptit up pour vous tenir au courant de mes péripéties.
Il y a quelques semaines j'ai pris contact avec le responsable des homologations pour la marque APRILIA chez PIAGGIO France.
Cet homme, serviable et apparemment compétent m'a expliqué la démache a suivre pour faire une demande de réception a titre isolé pour pouvoir immatriculer la moto.
Ce dossier relativement complexe a pour but de prouver que le véhicule que vous voulez immatriculer est conforme aux normes en vigueurs en France.
Pour cela il faut une attestation de conformité totale ou partielle délivrée par le constructeur (Aprilia étant représenté par Piaggio France dans ce cas), et prouver que les points non conformes ont été régularisés.
Le service homologation de Piaggio me demande, pour me délivrer cette attestation,de faire brider la moto faire contrôler le faisceau de des phares car il doit être conforme a la conduite a droite( sur les rsv le faisceau est symétrique) et le concessionnaire doit délivrer une attestaion de conformité pour ces points.
Suite a cette intervention il faut faire passer la moto au banc afin de prouver qu'elle est bien bridée.
Avec ces justificatif et une demande  d'attestation, il me sera délivré le fameux document(enfin en théorie)qui stipulera que la seule différence par rapport a une version Française réside dansle numéro de série.
Ceci me permettra de faire une réception a titre isolé au service des MINES.

Pour l'instant j'ai fait commander la bride et pris rendez vous chez le concess Aprilia le plus proche pour le bridage.
Mon texte vous paraitra lourd a lire et a vrai dire il est un peu a l'image  des différentes démarches a suivre, mais bon c'est pour la bonne cause!!
Voili voilou.

[Mike24]

Bonjour
Vous etes correct; les phares n'ont pas besoin d'etre changer - pour mon moto j'ai toujours le certificat de conformite et c'est ecrit "il n'y a aucun changes pour conduire sur le droite ni pour km/h"(mais en anglais!!)
je ne sais pas si ce certificat sera suffit pour le DRIRE ou, si j'ai besoin de demander l'attestation de Aprilia France (comme vous)
Le DRIRE m'a dit le certificate serait suffit.

[grand_sapin]

Hello les gens, un p'tit post pour une petite précision concernant l'immatriculation d'une moto venant de l'étranger.

Pour info j'immatricule une RSV 1000 de 2008 anglaise achetée au Luxembourg.
Donc tout les documents nécessaire ( quitus fiscal, facture d'achats ou contrat de vente, justificatif de domicile et d'identité,ancienne carte d'immatriculation, demande d'immatriculation et certificat de conformié européen )

Concernant le certificat de conformité européen, il doit être rédigé par le representant de la marque dans le pays de résidence.
Les services administratifs Français ( je tiens à signaler au passage l'incroyable incompétence des personnes que j'ai rencontré )  ne reconnaissent pas un certificat européen émis par un autre pays.

La procédure est donc de contacter Aprilia France au 01 58 74 74 00 ( soyez patient ), ils vous font parvenir un dossier de demande de conformité qui coûte 152 €, vous passer chez votre concessionnaire Aprilia local pour bridage de la moto en 106 Cv coût 160 €, et vous envoyez le tout chez Aprilia France pour réception du bon certificat.

Et retour à l'administration pour immatriculation.....chez les neuneus de service.

J'espère que ça aidera quelques uns d'entre vous, histoire de ne pas s'arracher les cheveux.

Bon courage...

[Martin]

Et ca a fonctionné?
T'a liste de documents est elle complete?
Je demande tout ca car nous avons eu pas mal de demandes a ce sujet, et nous ne connaissons toujours pas la VRAIE procédure.

[petit-fifi]

Le sujet le plus complet à ce jour http://www.aprilia-v60.com/index.php?topic=239251.0

[gc29]

Le certif de conformité est gratuit à l'étranger, et certains pas stressés de l'administration le reconnaissent. Le hic c'est souvent le bridage avec des pièces d'occase. A moins d'avoir un concess normal.

[grand_sapin]

Et ca a fonctionné?
T'a liste de documents est elle complete?
Je demande tout ca car nous avons eu pas mal de demandes a ce sujet, et nous ne connaissons toujours pas la VRAIE procédure.

Non j'attends le dossier de chez Aprilia mais à leur dire c'est la solution ( forcement ils s'en mettent plein ls poches )

Demain je teste autre chose, la DRIRE, pour une voiture, en moselle,  les services de la DRIRE homologue le véhicule avec le certificat européen étranger (coût 67 €  il me semble ) , je vais voir si ils veulent bien me délivrer un certificat d'homologation sous présentation du certificat européen étranger + certificat concessionnaire aprilia de bridage à 106 Cv + ancienne carte grise, je vous tiens au jus....

[grand_sapin]

Alors, suite....passage obligé par Aprilia france, ensuite DRIRE pour homologation et passage de la moto en titre isolé sur banc et test puissance, bruit, éclairage etc....coût 86 € et après réception direction la préfecture pour immatriculation classique.

Et ben vais en chier !!! suis monté en AKRA + chicanes, j'espère que ça passera pour le bruit.....car j'ai pas les pots d'origine.

[grand_sapin]

Bonjour, vous avez réussit à passer vos rsv en immatriculation ? je lance aussi cette procédure.....

Merci.

[petit-fifi]

Vu qu'ils regardent tout si tu tombes sur un chiant, il va te refuser les pots.
Sinon tu te trouves qq'un qui t'en prête une paire le temps de l'homologation!