Aprilia-v60

Général => Général => Discussion démarrée par: Chen Jeh le 20 novembre, 2007, 13:44:20 13:44

Titre: document vente moto avec CG bloquée
Posté par: Chen Jeh le 20 novembre, 2007, 13:44:20 13:44
Voila, je vends mon ex-VTR de piste puisque maintenant je vais en faire avec mon aprilia.
La VTR etait ma moto de route que j'ai rachetée a l'assurance suite accident et procedure RSV. La CG est bloquée en prefecture, mais est toujours a mon nom et en ma possession.

Que faut il faire pour realiser la vente? quels documents?

Merci
Titre: document vente moto avec CG bloquée
Posté par: Zan le 20 novembre, 2007, 13:56:32 13:56
la cg t'es pas sensé l'avoir......
Donc ta moto n'est plus un véhicule immatriculable et se vend comme un objet quelconque..... avec juste une facture....

Pour faire plus simple, tu peux quand même te servir du papier de la préf de cession de véhicule.....
Titre: document vente moto avec CG bloquée
Posté par: thstan le 20 novembre, 2007, 18:16:16 18:16
dommage que j'ai plus de sous en ce moment a cause de la barraquas  :-z , Parce que ton VTR aurai déja suffit pour l'année prochaine :8-) , mais on vérra dans qq mois...
Titre: document vente moto avec CG bloquée
Posté par: corser11 le 20 novembre, 2007, 22:23:21 22:23
C'est effectivement bizarre d'avoir encore la carte grise en ta possession si c'est une procédure RSV ou VEI. Normalement c'est l'expert de l'époque qui aurait du récupérer tous les documents et qui transmet le dossier à ton assurance.
Pour débloquer la carte grise suite RSV, il faut absolument que la moto soit réparée par un pro et ré-expertisée. Cette 2eme expertise doit signifier que tout est clean sur la moto et que les réparations ont été bien effectuées. Ensuite le rapport de l'expert est à transmettre à la préfecture qui débloque la CG.