Aprilia-v60

Général => Général => Discussion démarrée par: Twintoxic le 09 février, 2007, 16:13:47 16:13

Titre: Pour passer une moto en France
Posté par: Twintoxic le 09 février, 2007, 16:13:47 16:13

Depuis la Suisse, pour passer une moto sur France il faudrait, très résumé :

-La faire brider à 100cv
-La passer au banc
-La passer au contrôle technique
-Si ce n'est pas dans le cadre d'un déménagement (vente) payer la TVA

Et ça prend un peu de temps.... Voilà les premiers renseignements que j'ai pu avoir

Titre: Pour passer une moto en France
Posté par: grol1 le 09 février, 2007, 16:42:51 16:42

aie c est pas simple et faut pas etre pressé ! :-?

Titre: Pour passer une moto en France
Posté par: ratus le 09 février, 2007, 16:56:11 16:56

La TVA tu la doit pour un véhicule neuf et/ou une véhicule de moins de 6mois et 6000km.

Titre: Pour passer une moto en France
Posté par: Twintoxic le 09 février, 2007, 19:13:11 19:13

ah, cool pour la tva :trink1

Et si elle a plus de 6 mois et moins de 6000km? :!:

Titre: Pour passer une moto en France
Posté par: ratus le 09 février, 2007, 23:48:47 23:48

Dans ce cas, elle est considérée comme une moto neuve et est donc assujetie à la TVA.

Titre: Pour passer une moto en France
Posté par: Julien le 10 février, 2007, 09:08:10 09:08

Citation de: Twintoxic

Depuis la Suisse, pour passer une moto sur France il faudrait, très résumé :

-La faire brider à 100cv
-La passer au banc
-La passer au contrôle technique
-Si ce n'est pas dans le cadre d'un déménagement (vente) payer la TVA

Et ça prend un peu de temps.... Voilà les premiers renseignements que j'ai pu avoir

Il n'y a pas de service sur les moto en France, donc ce n'est pas obligatoire.
Par contre, il te faudra un certificat européen émanant du constructeur, et bien sûr, la bridée si elle fait plus de 100CV !!!            
Tu peux t'adresser à la DRIRE d'Annecy  (http://www.drire.gouv.fr/rhone-alpes/organisation/adresse.html) pour plus d'infos ...........

Titre: Pour passer une moto en France
Posté par: Twintoxic le 11 février, 2007, 18:37:18 18:37

Citation de: ratus

Dans ce cas, elle est considérée comme une moto neuve et est donc assujetie à la TVA.

va falloir la faire rouler encore 500 km :!:

Titre: Pour passer une moto en France
Posté par: kbio le 13 février, 2007, 10:10:18 10:10

sauf que la suisse ne fait pas partie de l'union européenne donc TVA et en plus 10% de frais de douanes + tous les emmerdes d'homologation. sorry

Titre: Pour passer une moto en France
Posté par: Tomcat le 13 février, 2007, 17:50:10 17:50

Citation de: kbio

sauf que la suisse ne fait pas partie de l'union européenne donc TVA et en plus 10% de frais de douanes + tous les emmerdes d'homologation. sorry

et la presentation Kbio !!!!!merci d'avance  :trink1

Titre: Pour passer une moto en France
Posté par: Julien le 13 février, 2007, 18:14:07 18:14

Citation de: kbio

sauf que la suisse ne fait pas partie de l'union européenne donc TVA et en plus 10% de frais de douanes + tous les emmerdes d'homologation. sorry

Pas sûr, avec les nouveaux accords bilatéraux qui prendront effet au 1er juin !!!   A voir ...