Aprilia-v60
Général => Général => Discussion démarrée par: retour2kix le 16 août, 2009, 22:25:43 22:25
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en allant au rassemblement de porcaro avec rv le voyage nous a couté plus que prévu :
nous nous sommes fait verbalisés car nos akra étaient déchicanés au moment du controle
je pense que j' ai possibilité de la faire sauter car la case retrait de point a été barré en ce qui me concerne et a été annoté de la mention non concernant rv. il me semble que le dechicanage n' entraine pas de retrait de point est ce que un d' entre vous pourrait nous aider en nous donnant les texte de lois se rapportant et mieux le courrier type qui permettrait joint avec l' amende de la rendre caduc
merci d' avance
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ca c'est po bien d'enlever les db vilains garçons :tappe
ta pas de points qui sautes pour ce genre d'infractions juste une amende qui normalement saute après une représentation de la moto aux normes , mais ça sa dépend du gendarme qui ta verbalise si il n'est pas trop vache .
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salut
primo c'est une amende et secondo pas de retrait de point pour cette infraction
non après remise en état des pots l'amende ne saute pas !!
donc pas de possibilité de rendre l'amende caduque !!
:tappe
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c' est pas l' amende que je conteste c' est sa rédaction qui est assujetti a des lois très précise et qui lorsqu' elle n' est pas rédiger correctement peut en apportant les justificatifs nécessaires entrainer la caducité de celle ci
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normalement il ne faut AUCUNE rature....
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il y a pas de rature a part qu on arrive pas a lire l' heure dommage que j' ai pas garder le courrier de contestation de l' ancienne amende
autrement il est ecrit dans la partie droite du pv :
vous etes informé que:
si dans la rubrique retrait de point du permis de conduire la case oui a été cochée (ce qui est mon cas) vous encourez un retrait de point correspondant a l' infraction objet du présent avis de contravention...
est ce que quelqu un peut me dire a quoi correspond l' article R321.4 al 3 du cr
j' ai fait une recherche dessus et je ne trouve rien qui se rapporte a cette contravention
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Comme je te l'ai dit en MP, la case "retrait de points" est barrée, ce qui signifie que ton infraction n'entraîne pas de retrait de points. Le mib aurait pu aussi marquer N ou NON, le résultat est le même. Dans le cas contraire, c'est marqué O ou OUI.
Je pense que ton amende est parfaitement valide. Ceci dit, tu pourrais nous faire un scan de celle-ci en masquant les infos persos comme la plaque, et les mibs du forum ou juristes pourront t'indiquer de façon formelle si elle valide ou non.
Raven
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slt
il y a pas de retrait de point pour ça
faut payer et representer le vehicule conforme de memoire .
paie sur internet ( ils sont a la pointe de la technologie pour ça !! )
pour le reste presente toi dans n'importe quel commisariat ou gendarmerie de france pour prenseter ta mob en etat .
a+
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ça me fou en boule paie et tais toi en gros pour rester polie j' en pense pas moins je le ferais en dernier recours merci du conseil ça m' avance beaucoup
je n' est pas besoin de la representer sinon il me l' aurait notifier
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:tv
Tu râles, mais tu roulais homologué tu te prenais pas de prune, hein...
Tu joues, des fois tu gagnes, des fois non, c'est le jeu ma pov' Lucette.
Fallait pas lancer les dés si tu n'acceptes pas de perdre...
Raven
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je sais mais j' ai pas epuiser ma dernière carte
raven buddy
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euh oui, 45 euros d'amende et l'obligation de remettre la moto en etat homologué puis presentation. chacun son tour retour2kix :tralalere :plol
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45 c' est pour les mobylette moi j ai pris 90 et pas d obligation :mrgreen
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slt
de toute maniere c'est le jeu faut savoir perde lol .
c'est comme rouler en full faut etre consient des risques et pas pleurer si il y a un probleme (accident etc .. )
avant sur ma jap j'avais un yosh competition lol et la sur mon rsv un devil qui fait plus de bruit encore (je peuts pas retirer la cartouche encore plus de bruit alors j'ai couper ) , je suis en full et si un jours je tombe sur le service des mines !! :baba
j'aurai perdu lol
a+
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C'est bizarre, sur le net quand je m'était renseigné sur le prix d'une amende pour roulé sans DB c'était 45 euros. Et une 125 c'est pas un 50 ... sa fait deja partie des "motos" de petite cylindrée certe mais "motos" quand meme.
Sur le PV moi c'était marqué "modification du systeme d'échappement".
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C'est 90€, minorée à 45 si payée dans les 3 jours.
"Circulation d'un véhicule à moteur dont le dispositif d'échappement a été modifié. (absence du réducteur sonore) Prévu et réprimé par l'article R318-3 du code de la route" Cas n°3 bis minorée => 45 €.
Raven, c'est ça l'intitulé de ta prune?
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j'ai effectué mon service militaire en gendarmerie LOL.....
plusieurs questions :
- est ce que les gendarmes avait un sonometre?
- est ce que le test a été effectué au bord de la route?
- est ce que c'était sur de la terre?
- il ya certaines regles a respecter lors de la prise de mesure une distance de 1 metre de la moto le lieu est important et il ne doit pas etre effectué au bord de la route mais a l'ecart pour éviter tout rajout de bruit, concernant la rédaction du PV celui-ci doit etre sans reproche, et surtout, sur le texte de loi, mais ya pas besoin forcement d'un sonometre pour pouvoir etre réprimé tout dépend de l'article te concernant.... concernant la perte de point si la case est cochée ça veut dire que l'amende est soumise au retrait de point.
si tu veux contester une amande faut d'abord la payer puis contester, c'est la loi. en outre tu peux ne pas payer cette amende et le retrait de point ne sera pas effectué, oubli le chèque de 91 euros au lieu de 90 ça ne marche pas..... et si tu as de la chance bin tu n'auras pas de courrier ultérieur de la part des impôts..... au pire si tu payes pas tu devras payer l'amende majorée que tu recevras d'ici maxi 1 an.....
:duel
:v
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euh a partir du moment ou le pot a un trou pour mettre un DB je pense que tu es bon pour te prendre une prune ... :blue
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l' amende 14/08/2009 a (j' arrive pas a lire l'heure on devine un 7)
agent 436733 service fru ou frv (on devine la dernière lettre)
sur rn 166
commune vannes dept 56
mise en circulation d' un vehicule non conforme au type mines r321.4 al 3 du cr
(echappement akrapovic déchicanné)
ça c' est sur la partie grise
sur la première feuille
je suis en cas n°4bis minorée a 90 euros si payé dans les 3 jours
sinon 135
du coup ça m' est arrivé vendredi 14 sachant que le samedi est férié
j' ai jusqu' a mardi soir ou mercredi soir pour la réglée?
merci rodliam pour tes conseils
c' est assez ambigue
la case a été rayée
si la case est cochée ça veut dire que l'amende est soumise au retrait de point c' est bien ce que je dis est ce que tu as l' article qui le dis comme ça je peux monter une lettre j' avais adressé la lettre de contestation en même temps que mon règlement ça avait marché
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non j'ai rien pour étayer mes dires mais a chaque fois que j'ai une amende bin la case était cochée..... aprés le texte de loi que tu as énoncé est a l'appréciation de l'agent.... c'est con car un dira rien l'autre dira non non non mais est ce que tu fais du bruit a outrance car moi j'ai des akra non homologués only race est je suis a 95 db donc.....
:v
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ils me prunent pas pour le bruit il me dise que j' ai modifié l' échappent d origine et que je suis plus conforme au type mines
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SI c'est juste le soucis d'homologation, le certificat d'homologation de ton pot suffira......
au détail pret que la mention déchicannée..... bah t'es baisé... :ol
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ils me prunent pas pour le bruit il me dise que j' ai modifié l' échappent d origine et que je suis plus conforme au type mines
J'ai eu le même cas ou voulant me défendre(sur place) par le fait que le mib n'avait pas fait le contrôle sonomètre,celui ci m'a répondu que c'était l'objet d'une 2eme amende.Et la,il ne te prune pas pour "modification de l'échappement d'origine" mais "modification d'un élément homologué"(ce qui est le cas de tes akras sans leurs chicanes).
Cette amende peut aller jusqu'à 1500€ ,le mib m'avait filé la prune mais j'avais 7 jours pour représenter le véhicule avec les chicanes et il m'a sauté l'amende :-z
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ils me prunent pas pour le bruit il me dise que j' ai modifié l' échappent d origine et que je suis plus conforme au type mines
J'ai eu le même cas ou voulant me défendre(sur place) par le fait que le mib n'avait pas fait le contrôle sonomètre,celui ci m'a répondu que c'était l'objet d'une 2eme amende.Et la,il ne te prune pas pour "modification de l'échappement d'origine" mais "modification d'un élément homologué"(ce qui est le cas de tes akras sans leurs chicanes).
Cette amende peut aller jusqu'à 1500€ ,le mib m'avait filé la prune mais j'avais 7 jours pour représenter le véhicule avec les chicanes et il m'a sauté l'amende :-z
Heureusement qu'il te la sautée, ça aurait fait mal!
T'aurais pas été fier en rentrant... :pendu
C'est pour ça que sur route vaut mieux laisser les Dbkillers.
Sans, tu fais plus de bruit et y'a pas de différence de puissance.
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Jgi,je peux te dire qu'il y a une différence avec ou sans.Sans les db,la moto a plus de coffre et fonctionne mieux.Tu gagnes pas 10 chevaux mais la différence est bien la ;-)
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Jgi,je peux te dire qu'il y a une différence avec ou sans.Sans les db,la moto a plus de coffre et fonctionne mieux.Tu gagnes pas 10 chevaux mais la différence est bien la ;-)
Ce que je veux dire, c'est que tu n'a pas besoin du cheval de plus quand tu roules sur la route, tu t'en sers pas vraiment.
Je trouve que le jeu n'en vaut pas la chandelle.
Sur piste, je dis pas.
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Le cheval de plus pas forcement mais un poil de coffre en plus dans les mi-régimes est toujours appréciable.
Enfin pour ma part, coffre en plus ou pas j'ai choisi de laisser le db killer.
Vu le bordel que font nos engins en NH, je ne connais pas les tolérances pour les prises au sono mais même avec db killer ça doit être limite je pense.
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on est un peu hors sujet je ou j insiste c' est que la case a été rayée
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la case est raye car tu na pas de supression de points, je vois pas ce que tu comprend pas :argh
j'ai eu quelques amendes avec retrait de points et systematiquement c'est le nombre de point retirer qui est inscrit dans la case sauf en cas de grand exce de vitesse vu que c'est considerer comme un deli c'est le tribunal qui rendra un jugement (pour avoir gouter aussi) .
pour ton amende a 90 euros tu peut essayer de la contester avec tes argument, tu vera si sa passe, dans le pire des cas ba tu payera l'amende forfaitaire voire majorer, sinon tu peut prendre un avocat a 1500 euros mais pour une amende a 90 je voit pas l'interret. de plus les amendes son minorer si tu paye dans les 30 jour pas 3.
l'amende vaut par source sonore 45 euros par source c'est pour ca que dans ton cas tu paye 90.
bref pour conclure tu peut jouer , contester, pester sur les MIB mais c'est comme au casino, c'est casiment toujour la banque qui gagne...
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Des news?
Raven
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gros déterrage, mais je le mets pour informations, car je suis concerné, et nous le sommes tous et toutes potentiellement, paru dans le dernier coin-coin de Septembre : :'( :'(
(https://dl.dropboxusercontent.com/u/1147838/consteste_PV.jpg)
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A savoir, tu pourra toujours contester ta contravention, mais si ta contestation n'abouti pas dans ton sens,
là ou avant tu pouvait faire appel de façon classique avec un avocat, désormais tu ne pourra le faire
qu'avec un avocat au conseil d'êtat, c'est à dire un avocat qui va te couter la peau du ptit...
Une bonne réforme qui va dans le sens des droits de l'homme et de la présomption de l'innocence...
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perso, je viens de lancer une série de 5 contestations en simultané, si j'ai une réponse avant fin d'année je pourrais encore faire appel selon l'ancien système ... s'ils tardent à répondre, je l'aurai dans le .....