Aprilia-v60

Général => Général => Discussion démarrée par: Rotaxman le 26 janvier, 2009, 18:40:01 18:40

Titre: Info:Nouveau Décret concernant tout 2 roues non homologuées
Posté par: Rotaxman le 26 janvier, 2009, 18:40:01 18:40
texte officiel (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=158F6729F8BB8ED0B9E34922AB43D52B.tpdjo09v_2?cidTexte=JORFTEXT000020016112&dateTexte=20090126)
Ce décret relatif à la déclaration et à l'identification de certains engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique est initialement destiné au mini moto..Mais le cadre du texte pourrait s'appliquer a tout ce qui roule sur circuit fermé ,moto non homologuée, moto de compétition et bitza en tout genre...
D’ici le 1er juillet 2009, tous les véhicules anciens et neufs répondant aux termes de ce décret devront avoir été enregistré. Mais aucune modalité déclarative ou caractéristique obligatoire de plaque n’a encore été publiée.
A Suivre..
Réaction de MOTOMAG.. (http://www.motomag.com/Motos-non-homologuees-le-decret-de-5391.html)
Titre: Info:Nouveau Décret concernant tout 2 roues non homologuées
Posté par: olivierzx le 26 janvier, 2009, 18:58:33 18:58
Où est le soucis ?

Le seul défaut de cette loi c'est qu'elle est inutile.
D'autres lois prévoyaient déjà cela.
Pour ne reprendre que les exemples des mini-motos et des cross, ils étaient déjà interdit de circulation. (on peut rajouter quad NH, trial ...)
Titre: Info:Nouveau Décret concernant tout 2 roues non homologuées
Posté par: Rotaxman le 26 janvier, 2009, 19:28:56 19:28
Citation de: olivierzx

Où est le soucis ?
Le seul défaut de cette loi c'est qu'elle est inutile.
D'autres lois prévoyaient déjà cela.
Pour ne reprendre que les exemples des mini-motos et des cross, ils étaient déjà interdit de circulation. (on peut rajouter quad NH, trial ...)

Pour moi, pas de souci..Tout est dans le titre:ce n'est qu'une info..
Il faudra tout simplement que je déclare avant le 1er juillet la RS3 que j'ai dans le garage.. :plol
Titre: Info:Nouveau Décret concernant tout 2 roues non homologuées
Posté par: naturland le 27 janvier, 2009, 00:41:59 00:41
Attention la plupart des trials sont homologués pour la simple raison qu'ils empreintent les routes ouvertes entre les zones  ;-)

Juste une petite précision en passant :-p
Titre: Info:Nouveau Décret concernant tout 2 roues non homologuées
Posté par: Martin le 27 janvier, 2009, 09:14:03 09:14
Ah, enfin je vais pouvoir sortir la SP sur les routes du Morvan :yeah1
Titre: Info:Nouveau Décret concernant tout 2 roues non homologuées
Posté par: cristo le 27 janvier, 2009, 20:21:32 20:21
avec 100cv et une plaque devant  !! lol

un si grand pays , y a quand meme moyen de rouler libre non?
j'ai descendu le col de la republique en tirant une bourre d'enfer avec des bleus en bmw , sont pas tous obtus....mais c'est vrai qu'ils jalousent vite !!
allez changeons de sujet

 :v  
Titre: Info:Nouveau Décret concernant tout 2 roues non homologuées
Posté par: Raven le 27 janvier, 2009, 23:22:34 23:22
Après lu pas mal d'articles sur le sujet, c'est juste un dépoussiérage et remise à neuf en fait, donc rien d'inquiétant à mon sens...

Raven, je m'inquiète bien plus pour le VE et le CT...